Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : [Date]
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site de [Nom de la boutique], spécialisé dans la vente de produits pour animaux de compagnie (alimentation, accessoires, hygiène, jouets, etc.).
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site.
Les photographies et descriptions sont fournies à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.
Nous nous efforçons de garantir la disponibilité des produits, mais des ruptures de stock peuvent survenir.
3. Prix
Les prix sont indiqués en [EUR / autre devise], toutes taxes comprises (TTC) sauf indication contraire.
Les frais de livraison ne sont pas inclus et sont ajoutés lors de la validation de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Le client passe commande via le site internet.
La commande est considérée comme définitive après :
- validation du panier,
- paiement complet,
- confirmation envoyée par e-mail.
Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont :
- carte bancaire,
- PayPal,
- [autres moyens à préciser].
Les transactions sont sécurisées par un système de paiement crypté.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont généralement de [X à Y jours ouvrés].
En cas de retard, le client sera informé par e-mail.
Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation.
Exceptions :
Le droit de rétractation ne s’applique pas :
- aux produits périssables (ex : nourriture ouverte ou fraîche),
- aux produits descellés pour des raisons d’hygiène ou de sécurité.
Pour exercer ce droit, le client doit contacter le service client à : [e-mail]
8. Retours et remboursements
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets.
Les frais de retour sont à la charge du client sauf erreur du vendeur.
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception et vérification des produits retournés.
9. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés.
Les produits pour animaux doivent être utilisés conformément aux recommandations indiquées.
10. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client.
Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction est interdite sans autorisation.
12. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de l’entreprise.
